Mentions légales
INTRODUCTION
Ce site est réservé à un usage personnel et privé de l’internaute en âge légal de consommer de l’alcool, dans les pays et territoires où la consommation de boissons alcooliques est autorisée par la loi. Si vous ne répondez pas à ces conditions, vous devez immédiatement quitter ce site.
Le « Site » désigne le site internet notamment accessible à l’adresse www.domainebrigand.fr
L’accès, la consultation et la navigation sur le Site implique l’acceptation sans restriction ni réserve, par l’utilisateur, des mentions légales du Site, des conditions d’utilisation du Site, et des dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel de l’Utilisateur.
DESCRIPTION DU SITE ET SERVICES PROPOSÉS
Le Site https://www.domainebrigand.fr/ est un site vitrine.
Le Site https://www.domainebrigand.fr/ n'est pas un site de vente en ligne.
Nous présentons nos produits et nos services. Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Pour certains produits ou services les prix sont indiqués. Nous nous efforçons de fournir sur le site, des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROTECTION DES MINEURS – CONSOMMATION D’ALCOOL
Conformément aux dispositions de l’article L3342-1 du Code de la Santé Publique, qui dispose que la vente d’alcool à des mineurs est interdite, et conformément aux dispositions de l’article L3323-2 du Code de la Santé Publique, vous vous engagez à n’accéder au Site qu’à la condition d’être majeur à la date à laquelle vous y accédez. Toute fausse déclaration engagera la responsabilité de l’Utilisateur. Vous vous engagez en outre à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour empêcher les mineurs susceptibles d’utiliser votre matériel informatique d’accéder au Site et aux informations relatives aux produits proposés par la société EARL BRIGAND qu’ils contiennent.
"L’abus d’alcool est dangereux pour la santé."
" à consommer avec modération. "
"La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant."
PROPRIÉTÉ ET ÉDITION
Le site internet : domainebrigand.fr est la propriété de son éditeur également concepteur:
Statut juridique : EARL BRIGAND.
Nom Commerciale : DOMAINE BRIGAND.
Siret : 320 598 824 00011. RCS Dijon
Siège social et Coordonnées :
3 rue derrière l'Église 21400 MASSINGY — Tel : +33 380 911 512
Pour toute information liée au fonctionnement et à l’utilisation du site www.domainebrigand.fr vous pouvez écrire à domaine.brigand@wanadoo.fr
Directeur de publication
Ghyslain Brigand, viticulteur et gérant du Domaine Brigand, Propriétaire et dirigeant de l’Oenocentre Ampélopsis.
Webmastering, Conception et Développement, Mise à jour.
Ghyslain Brigand
Domaine Brigand
3 rue derrière l’Église
21400 Massingy
03 80 91 15 12 domaine.brigand@wanadoo.fr
Hébergement
chez WIX, plateforme de création et d'hébergement de site internet.
Le siège de la société Wix.com à Tel Aviv, en Israël
40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL
SIRET : 808 452 825 00017
Crédits photos, vidéos et animations sonores
Ghyslain Brigand/Domaine Brigand
Ghyslain Brigand/Oenocentre Ampélopsis
CONDITIONS D'UTILISATION
- Propriété intellectuelle :
le contenu de ce site Internet est la propriété du Domaine Brigand. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seul utilisation personnelle et non commerciale. Le Domaine Brigand rappelle qu’aucun logo, texte, son, graphisme, image, flash ou vidéo contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute personne physique ou morale ne respectant pas les dispositions légales applicables se rendent coupables du délit de contre façon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
- Liens Hypertexte :
quelques pages de notre site pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Le Domaine Brigand ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du contenu de ces sites.
- Responsabilités :
le Domaine Brigand ne pourra être tenu responsable de tout dommage informatique direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement, d’une transmission de virus ou autre dommages qui résulteraient, d’une connexion à notre site. Ces dommages seront la responsabilité de celui ou ceux qui se connectent à notre site.
Si notre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies.
- Interdictions :
Dans le cadre de l’utilisation et de l’accès au Site www.domainebrigand.fr, vous vous engagez à vous abstenir :
-
de vous faire passer pour toute autre personne ou entité, ou indiquer faussement ou présenter de manière inexacte votre affiliation à une personne ou entité ;
-
de collecter toutes données personnelles sur d’autres utilisateurs du Site à quelques fins que ce soit ;
-
de tenter d’obtenir un accès non autorisé aux rubriques et fonctionnalités du Site qui ne sont pas accessibles par défaut, ou de vous livrer à toute activité perturbant, diminuant la qualité ou interférant avec les performances ou détériorant les fonctionnalités du Site;
-
d’utiliser le Site à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre programme malveillant et de tenter d’accéder de manière non autorisée au Site.
Si la société EARL BRIGAND estime que vous ne respectez pas les présentes Conditions d’Utilisations, celle-ci pourra à tout moment, et à son entière discrétion, supprimer votre accès au Site.
COOKIES
La connexion au serveur Internet a pour effet d’envoyer au navigateur un certain nombre de données qui sont stockées sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Elles sont utilisées par la suite afin de faciliter la navigation des Utilisateurs sur le Site. Les outils informatiques permettant de recueillir ces informations s’appellent des «cookies». L’Utilisateur peut paramétrer son navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Il peut également régulièrement supprimer les cookies de son terminal via son navigateur.
Pour en savoir plus, voir notre POLITIQUE DE COOKIES.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dans le cadre de l’utilisation et de l’accès au Site www.domainebrigand.fr, la société EARL BRIGAND est amenée à collecter et/ou à demander à l’Utilisateur de fournir des données à caractère personnel, la communication de certaines de ces données étant nécessaire pour permettre à la société EARL BRIGAND de fournir à l’Utilisateur des informations et des services relatifs au Site et aux produits qu’elle commercialise. En cas de défaut de réponse, la société EARL BRIGAND pourra ne pas être en mesure de prendre en compte les demandes de l’Utilisateur et/ou lui fournir l’ensemble des informations et/ou des services auxquels le Site et l’Application permettent d’accéder.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les Utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ils peuvent ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, ou périmées.
Pour en savoir plus, voir notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
NAVIGATION
Nous sommes vignerons indépendants. Notre domaine viticole et notre musée du vin vous accueille pour une expérience unique. Découvrez nos Crémants de Bourgogne d'exception, notre histoire, et notre passion pour le vin.
Bonne Visite...



